SUZE CM du 16 juin 2016

CONSEIL MUNICIPAL du 16 juin 2016

Présents : Mmes Marielle GAUTHIER, Sara TIRLER, DominiqueCHAPELLE, Sandrine JURAIN, Bérangère DRIAY, MM. Serge KRIER, Daniel JEAN, Thierry VALLET, Simon THOMÉ.

Absents, excusés : M. Bernard Fangeat, ayant donné pouvoir à M. Serge Krier ; M. Fabien Lombard

Secrétaire de séance : Mme Bérangère DRIAY

Le compte-rendu de la réunion précédente est approuvé.

M. Serge Krier propose que les comptes rendus de conseil soient rédigés collectivement durant les réunions du conseil municipal. Apparaîtra le détail des votes.

1. Information sur les actions CCAS-CIAS de notre territoire 

Mmes Chapelle et Troisfontaine font le compte-rendu d’une enquête concernant les personnes de plus de 60 ans de la vallée. Des besoins ont été recensés, en particulier : rompre l’isolement (soutien au quotidien), échanger des savoirs (temps partagé). Ces deux points font l’objet d’une réflexion plus approfondie. Jeudi 30 juin à 17h30 à Suze, aura lieu une rencontre entre les associations locales de la Gervanne et de la Sye contactées et les membres de la commission.

2. Demande de financement pour le fonctionnement de l’intervention du RASED (Réseau d’Aide Spécialisé dans les écoles) à l’école de Suze

La demande de financement à hauteur de 45 € reçoit un avis favorable à l’unanimité.

3. Motion sur le désengagement de l’Etat

La motion est adoptée à l’unanimité.

4. Point sur l’avancement du projet de l’appartement

La commission a donné un avis favorable pour que le projet soit accompagné par Mme Divisia, cabinet DIID, sous-traitant de l’agence Wagon. De nouveaux plans ont été proposés. Il y aurait deux logements (81 et 98 m2), chacun sur un étage différent, ainsi qu’une salle de classe au rez-de-chaussée.

5. Spectacle Les Butors du Cirque Hirsute

Il aura lieu le 11 juillet à Suze à 18h30, entrée payante. Un appel à bénévoles est lancé. S’adresser auprès de Marion au 04.75.40.68.94 ou par mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

6. Déclaration préalable

- Demande de Mme Delphine Blanc pour la construction d’un abri en bois pour petit matériel agricole, situé quartier Peylong. Le Conseil se prononcera quand le dossier sera complet.

7. Questions diverses

- Programme réhabilitation réseau d’eau de Chosséon : pré-étude avant chiffrage final réalisée par le Département pour la réparation du réseau se montant à environ 600 000 €. Des tronçons de la canalisation ne seraient pas touchés, ce qui pourrait réduire le coût final. Subventions possibles à hauteur de 70 % pour la commune. La commission eau se réunira pour planifier le suivi des travaux.

- Devis pour l’achat de panneaux de stationnement interdit : 414 € TTC. Le Conseil fera le point sur les besoins avant de prendre une décision.

- Tournée cantonale des conseillers départementaux prévue en octobre 2016.

- Téléphonie mobile : suite à une enquête faite dans la Gervanne, la commune de Suze confirme qu'un seul opérateur donne pleinement satisfaction sur son territoire, tous les autres étant déficients.

- SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) : une présentation sera faite lors du prochain Conseil, le 27 juillet.

- Demande de subvention de l’épicerie associative :

suspension de séance pour laisser la parole à M. Dorille, membre de l’association. Il manque encore 4 000 € environ pour boucler le budget. Ouverture de l’épicerie mi-juillet 2016.

Reprise de la séance. Le conseil vote une subvention de 1 € par habitant (9 voix pour, 1 abstention de M. Daniel Jean).

- Restrictions budgétaires du Département : les séjours de classe de découverte des écoles primaires ne seront plus soutenus financièrement à partir de 2016/2017.

- Restrictions budgétaires de la Région : le CDDRA (Contrat de Développement Durable Rhône-Alpes) est réorganisé.

- Courrier de M. Dorille : demande d’une participation à la facture d’entretien de son véhicule suite à des dégradations qui pourraient avoir été causées par l’état du chemin communal. La commission des chemins se déplacera.

Prochaine réunion du Conseil le mercredi 27 juillet 2016 à 20h15.

La séance est levée à 23 heures.

Le maire,

Serge KRIER

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