SOYANS CM du 11 avril 2014

CONSEIL MUNICIPAL DU 11/04/2014

Personnes présentes : Mme Moulin Dauvilliers , Mr Leroux, Mr Berton, Mr Freydt, Mme Benzemour, Mr Martin, Mme Dorier, Mr Aubert, Mme Arnaud, Mme Fraud.

M. Serge Dépit absent excusé.

1) Approbation compte rendu du précédent conseil: Approuvé à l’unanimité.

2) Indemnités des élus.

Ce que prévoit la loi :

Pour le maire, maximum : 17% de 1404 euros pour un trimestre

Pour les adjoints : 6,60% de 1404 euros pour un trimestre

Il est décidé : 14.80% pour le maire et 5,8% pour les 3 adjoints

3) Commissions communales :

Voirie, cimetière et travaux : Laurent AUBERT, Damien BERTON , Serge DEPIT

Eau, assainissement, Sigma (Roubion) : Damien BERTON, Laurent AUBERT

Urbanisme, Habitat : Laetitia ARNAUD, Alain FREYDT, Olivier MARTIN

Instruction des dossiers d’urbanisme : Jean Claude LEROUX

Scolaire : Nadège DORIER, Anaïs FRAUD, Laetitia ARNAUD

Finances : Geneviève MOULINS DAUVILLIERS, Yvette BENZEMOUR, Anaïs FRAUD, Nadège DORIER

Communication et associations : Anaïs FRAUD, Geneviève MOULINS DAUVILLIERS, Serge DEPIT

Patrimoine : Jean Claude LEROUX, Geneviève MOULINS DAUVILLIERS

Hygiène et sécurité : Olivier MARTIN en lien avec Nathalie MAGNAN (secrétaire de mairie),

Office de tourisme : Geneviève MOULINS DAUVILLIERS

Internet : Laetitia ARNAUD, Alain FREYDT, Yvette BENZEMOUR

Salle des fêtes : Serge DEPIT, Geneviève MOULINS DAUVILLIERS, Anaïs FRAUD

Aide sociale : Yvette BENZEMOUR, Olivier MARTIN, Geneviève MOULINS DAUVILLIERS

Il est proposé de solliciter les habitants de Soyans pour apporter leur aide dans les commissions, selon leurs intérêts et compétences.

 

 

4) Délégation organisme syndicale :

CCVD : Geneviève MOULINS DAUVILLIERS et Alain FREYDT titulaires

SIVOM : Laurent AUBERT et Geneviève MOULINS DAUVILLIERS (titulaires) et Jean Claude LEROUX (suppléant)

SIGMA : Geneviève MOULINS DAUVILLIERS et Damien BERTON (titulaires), Jean Claude LEROUX suppléant

SDED : Laurent AUBERT et Damien BERTON titulaires

AGEDI : Alain FREYDT (titulaire), Jean Claude LEROUX (suppléant)

DEFENSE : Jean Claude LEROUX

Sécurité Routière : Geneviève MOULINS DAUVILLIERS

 

5)Délibération :

- Convention signée entre Mr Chapon, SIGMA et la commune de Soyans pour une demande de mise aux normes pour l’assainissement afin que MR Chapon puisse bénéficier de subventions. Votée et approuvée à l’unanimité

- Dissolution du SIE SSF :

Suite à la dissolution du Syndicat Intercommunal d’électricité de Saou Soyans Francillon , la commune doit procéder , sur demande de la trésorerie de Crest, aux opérations de répartition du compte de clôture de ce syndicat soit 1558.80 euros à reprendre à son profit en investissement pour 1256.81 € et pour 301.99 € en fonctionnement . Il est proposé une délibération rectifiant la reprise des résultats correspondants. Votée et approuvée à l’unanimité.

6) Questions diverses :

Refus de la commune d’offrir au Rallye de Nyons, un apéritif.

Journée citoyenne fixée au samedi 24 mai. Communication par les boites aux lettres et presse locale.

Les jardins familiaux : Suite à l’AG du 4 avril, M. et MME KELLIHER Noël et Hélène ont envoyé un recommandé dans lequel était spécifié leur désapprobation pour la réalisation de ces jardins par rapport au lieu, situé trop prés, selon leur avis du lieu de captage de la source du village. L’association des jardins a établi à ce sujet un règlement strict mais la commune va s’informer auprès de la préfecture de la faisabilité du projet.

Le conseil souhaite un bon rétablissement à Serge qui pourra dés son retour intégrer les commissions qu’il souhaite.

Séance levée à 21h40

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