SOYANS CM du 2 décembre 2021

1-Approbation du précédent compte-rendu.

Au vote : oui à l’unanimité

2-Délibérations modificatives M14(-) et M49(-)

M49 eau virement 61521 au 678 pour 103€- Pour à l’unanimité.

M14 virement 615231 au 66112 somme en attente de Mme Mazerat qui donnera le chiffre exact. Pour à l’unanimité.

M14 virement du compte 0002 fr au 61523 fd pour 2€. Pour à l’unanimité.

3-Frais de scolarité-Délibération.

Convention du RPI remise à jour, changements : frais des bâtiments payées par chaque commune, équipement participation partagée des 3 communes.

Frais des élèves facturés à la commune de résidence.

Participation au prorata du nombre d’élèves à la rentrée de l’année précédente.

Investissements à préciser.

Pour à l’unanimité.

4- Cuisine centrale- Délibération de principe.

Projet de cuisine centrale, service mutualisé de confection et de livraison des repas bios et/ou locaux. Le démarrage est prévu en septembre 2023.Le conseil demande la prise en charge par la CCVD du matériel, des équipements et des aménagements des cuisines satellites rendus nécessaires pour l’adhésion au service. Une visite sera effectuée afin de nous conseiller sur les modifications à faire à l’école. Une réunion aura lieu le 13/12 pour évoquer toutes les questions de chaque commune. Le repas coûtera 4.5€. Cuisine faite pour 500/700 repas avec possibilité de monter à 1000.

Il est relevé le fait de voter ce projet avant d’avoir les détails et les réponses à nos questions.

Pour à l’unanimité.

5-TraverseDélibération

Délibération pour annuler celle du 4/11/21 et valider le groupement Naturascop pour l’étude de la Traverse de Talon.

Naturascop regroupe, l’Atelier du Tamier, Land Fabrik et Verdi ingénierie.

Pour la somme de 7785€. Pour à l’unanimité.

Délibération M14 2031-etudes préliminaires et aussi au 1641. Pour à l’unanimité.

Réunion de démarrage le 5/01/22 à 10h.

6-Généralisation paiement en ligne Délibération

Qui concerna éventuellement le règlement pour location salle des fêtes et paiement des factures d’eau.

Pour à l’unanimité.

7-Accord sur le télétravail dans la fonction publique

Le conseil décide de ne pas accorder d’indemnités de télétravail à son personnel.

8-Questions diverses

-Scot : étude ressource en eau potable jusqu’en oct2022.

-Itinéraires pédestres.

-Ponts : mise à jour par la commune d'un fichier sur les ouvrages d'art situés sur les chemins communaux et ruraux proposé par le bureau d'études SETEC de Lyon sur ordre de la CEREMA car Soyans est éligible au programme national pont.

Une visite des ouvrages d'art classés comme pont (ouvertures supérieures ou égales à 1,8m) a été réalisée par le B. E. SETEC le 2 décembre. Il en ressort, que les accès au pont du Quinson sont à revoir et qu'un autre pont poserait problème. Un compte rendu de cette visite qui n'est pas un diagnostic doit être envoyé à la mairie.

-Point sur la commission « EAU » :

La réunion commission a eue lieu le 24/11/21. Ont été abordés les sujets suivants :

La crise bactériologique récente (existante aussi dans d’autres communes environnantes suite aux pluies ayant lavé les sols). Nous mettons à jour le fichier des habitants de la commune pour pouvoir alerter de façon efficace en cas de crise similaire ou autre. Noms, adresses postales, n° de téléphone portable, adresse courriel.

Les solutions pour éviter que cela se reproduise :

1-Les lampes UV en station de reprise ont été révisées par un professionnel, elles n’étaient pas entretenues depuis longtemps, nous avons aussi la possibilité d’augmenter la puissance des lampes à moindre frais pour une amélioration de l’efficacité. Il faut savoir que les lampes UV ne traitent qu’au « droit » de l’ampoule et qu’une bactério en aval peut se développer quand même.

2-La chloration systématique est possible par deux moyens, une pompe doseuse peu onéreuse mais qui au regard des débits dans notre commune demanderait un entretien conséquent avec une efficacité relative, (bouchages fréquents etc.). Aussi la gestion des produits mis en oeuvre demande la mise en place d’EPI pour le personnel concerné par la manipulation de ces produits.

L’électro-chloration, solution plus coûteuse, mais où la manipulation de sel ne pose pas de problème particulier pour le personnel et dont l’efficacité est optimale. Quelle que soit la solution, il à noter que le chlore diminue à mesure de l’éloignement du point de traitement ce qui limite l’efficacité en bout de réseau.

Pour information, la chloration sur notre réseau s’est toujours faite, de façon artisanale, plus ou moins régulièrement mais c’est un moyen de désinfection qui a toujours été utilisé.

3-L’entretien des bâches et réservoirs de la commune pour lequel l’ARS donne des protocoles que nous prenons en compte.

La commission se réunit à nouveau courant décembre, en présence de l’employé intercommunal (qui connait parfaitement le réseau) pour réaliser un plan de travaux jusqu’à la fin du mandat, voire à 10 ans, qui devra être fourni à l’Agence de l’Eau en janvier.

Sur le prix de l’eau, et devant les recommandations de l’état d’une baisse de 15% de la consommation (base 2013 visée 2026), nous devons nous adapter à la règle d’un prix plus élevé au-delà de 200 m3 consommés. Actuellement nous sommes à 1.4€ m3 jusqu’à 200 m3, puis 1 € au-delà. La règle actuelle est d’un prix plus élevé à partir de 201 m3. Nous mettons en place une réflexion sur le sujet afin de se mettre en conformité avec les textes en vigueur.

Infos sur le projet d’interconnexion de six communes avoisinantes pour lequel l’étude vient de commencer. Nous faisons passer au bureau d’études tous les documents nécessaires au démarrage, puis des visites de nos installations sont prévues d’ici peu.

-Cantine à Saoû, deux services et problèmes de recrutement. Les difficultés vont amener à réduire le nombre de repas possibles par enfant et par semaine.

-Nous allons préparer un numéro de « Soyans Info » papier pour le 15 janvier.

Fin du conseil à 22h20.

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