SOYANS CM du 3 décembre 2020

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 DÉCEMBRE 2020

 

1-Approbation du précédent CR de conseil.

Au vote 11/11

2-Délibération sur la convention avec le CAUE

Il s’agit de l’aménagement de la Traverse Talon/Bessons, pour palier rapidement aux problèmes de sécurité liés aux automobilistes. Il est rappelé les mesures effectuées de la vitesse, les problèmes de visibilité. Ensuite il s’agit aussi d’améliorer la qualité des espaces des habitants, les différents abords du quartier. C’était une promesse de campagne des deux équipes en présence, et aussi la poursuite du travail engagé par le précédent mandat.

La commission « Projets-Traverse de Talon » est assez représentative des différents points de vue existants.

On a eu une réunion avec les chargés de mission du CAUE, gracieusement.

On pourrait signer avec eux une convention afin de nous aider à définir le projet, dégager un consensus des élus.

A l’issue de l’étude on pourrait lancer une concertation sur la base d’une pré-étude chiffrée pour demande subventions et consultation des entreprises.

Le coût de l’adhésion est de 1168€ avec 4 jours inclus + 1256 pour 4 jours suppl. (Total 2424€) tarif jusqu’au 31/12.

-Questions et interventions autour du sujet.

Lecture des avis des deux architectes consultés.

Au vote 2 abstentions et 9 pour la signature de la convention avec le CAUE.

3-Délibération modificative pour payer Elan cité.

Il s’agit du paiement de cette société pour le radar pédagogique.

2500€ passent

4- Délibération. Travaux cantine, choix de l’entreprise

L’entreprise Crouzet nous est proposée pour un montant de : 6178 TTC, 5148 € HT.

Au vote 11/11

5-Délibération. Voirie 2020, choix de l’entreprise

Nous choisissons Eurovia pour réaliser les travaux.

Au vote 10/11 et 1 abs

La CCVD étudie la possibilité de grouper plusieurs demandes des communes afin de traiter un appel d’offre commun à l’avenir.

6-Délibération modificative, m14 indemnités des élus.

Le budget prévu n’est pas suffisant.3200€ passent du compte 6226 vers 65031.

Vote 11/11

7-Délibération sur un don d’A.Tracol

Don de cinquante euros pour l’utilisation de l’eau du cimetière pour ses chevaux.

Vote 11/11

8-Réclamation eau Mme Gestel.

A suivre puisque la facture concerne les nouveaux propriétaires.

9-Délibération sur le voyage scolaire, école de Saoû.

Suite au conseil d’école, les enfants partiront l’année prochaine mais on peut d’ores et déjà financer sur le budget de manière à payer en deux fois. 340€. Versé à la coopérative scolaire.

Au vote 11/11

10-Sauvegarde données informatiques

Le sujet est ajourné faute de devis.

11-Commissions CCVD

Présentation des commissions CCVD

S.Viteau se propose à l’environnement et à la transition.

C.Lagrange et G.Moulins Dauvilliers se proposent à l’urbanisme.

A.Fraud et C.Lagrange se proposent à l’agriculture et à l’alimentation.

12-Service complice garderie

Inscription informatique garderie. Déjà utilisé par les parents pour la cantine. Coût par enfant 6€ /672€ pour un an. Plus coûts bancaires donc frais 100€ puis 8€ tous les mois et 10cts par transaction carte bancaire. Créer une régie (donc pas un élu). Plus facile à gérer, moins d’impayés, régularité des inscriptions. Plus simple pour le personnel. Edition des factures simplifiées par le service ou le parent.

Penser à un équipement informatique. Donc coût supplémentaire à prévoir.

Vote d’un accord de principe :11/11

13- Questions diverses.

Courriers :

Lettre d’un habitant du Vieux Village concernant les défaillances de l’éclairage.

Lettre d'un administré concernant l'abattage des arbres et les ripisylves quartier Buache.

Courriel de demande de compteur d’eau chez C.Eymery ok.

Courriel de demande de raccordement SCI les hortensias.

Courriel de demande de raccordement Rubin.

Les infos :

Coup de pouce vélo remise en état 50€ d’aide de la CCVD.

SCOT de la Drôme 16 décembre 18 à 20h amphithéâtre CCVD.

Rencontre dans le cadre du Plui plan local d’habitat, Violaine Vernay viendra le 6 janvier 9h.

A.Schoulz et A.Fraud sont allés voir l’appartement communal où le plafond est en mauvais état, pour faire faire un devis. Nous allons nous renseigner pour l’isolation auprès de la CCVD, savoir si des aides sont possibles.

Lettre concernant les « ripisylves » quartier Buache.

P.verbruggen propose d’ envoyer aux habitants pour Noël une carte de voeux, la mairie peut prendre en charge .Distribution.238 boites aux lettres.

Fin du conseil à 22h30.

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