SOYANS CM du 3 septembre 2020

Ouverture de la séance à 20h07
ORDRE DU JOUR :
1-Approbation du compte-rendu du précédent conseil municipal.
2-Informatique mairie (panne).
3-Numérique école de Saoû
4-Voyage scolaire
5-Nomination du délégué aux listes électorales.
6-Convention centre de gestion/commune CNACCL (gestion de carrières).
7-Demande de subvention M49, compteurs et travaux réseau d’eau et station de pompage.
8-Demande de subvention travaux école
9-Voirie
10-Demande de subvention par l’association « les gens du coin ».
11-Questions diverses.
1-Approbation du compte-rendu du précédent conseil municipal.
Adopté à l’unanimité.
2-Délibération sur le poste informatique de la Mairie.
Panne informatique à la Mairie mardi. L’ordinateur tourne encore avec Windows 7, donc maintenance difficile.
Le devis Magnus pour un nouvel ordi + Windows 10 et la maintenance du matériel 1575€ ht .
Le devis de Crest Informatique (Denis Pomaret) en gardant le même ordi, migration vers windows10 sur site, 343€. Récupération des données perdues par les deux intervenants.
Le conseil préfère travailler en local.
La proposition de Crest Informatique est adoptée à l’unanimité.
3-Equipement numérique des écoles. Pas de nouvelles du dossier. A suivre.
4-Voyage scolaire en attente.
5-Délibération sur la nomination du délégué aux listes électorales.
Conformément à l’article 19 du code électoral, désignation d’un délégué aux listes électorales. Un conseiller municipal plus deux habitants. Pas le maire.
Anaïs FRAUD
Anne-Marie RAILLON
Joël DORIER
Nominations approuvées à l’unanimité du conseil.
6-Convention centre de gestion/commune CNACCL (gestion de carrières).
Convention signée tous les ans. Facturation à l’acte. Concerne deux salariés cette année. Facture trimestrielle.

Signature pour trois ans.
Question ne peut-on pas le faire ? Non calculs compliqués dans la fonction publique.
Approbation de la signature de la convention à l’unanimité du conseil.
7-Délibération sur une demande de subvention M49 concernant la pose de compteurs et de vannes sur le réseau d’eau et de travaux électriques à la station de pompage.
Il s’agit de travaux de pose de compteurs de secteur et de vannes de sectionnement afin de pouvoir plus facilement détecter les fuites et donc d’améliorer le rendement général du réseau d’eau.
Aussi la remise en état du coffret électrique et de certains équipements désuets de la station de pompage de Talon.
Devis SORODI (vannes et compteurs) 19610€ ht.
Devis SOLUTYS (électricité) 2569€ ht.
Total des travaux 22179€.
La proposition est adoptée par 10 voix pour et 1 abstention.
8-Demande de subvention travaux école.
En attente de la totalité des devis pour poursuivre.
9-Voirie
Mr Grange de la DDT est venu nous conseiller. On commence les travaux de voirie par un chemin communal, donc chemin de Belhac très emprunté et en mauvais état.
Il va de la D128 à le D136 (dessert l’emplacement des poubelles).
Devis par la DDT : nettoyage et remise en état des fossés, réfection de la chaussée et un stock d’enrobé à froid.
Pour la voirie on dispose d’un forfait annuel de 16020€, il n’y a pas de subvention supplémentaire possible.
Le conseil valide à l’unanimité des 11 voix.
10-Demande de subvention par l’association « les gens du coin ».
Association intergénérationnelle, Saoû/Soyans/Francillon écologie, environnement, randonnées, cinéma, fleurissement, auto-partage. L’association est basée à Saoû.
Nous n’avons pas de budget prévu pour ça.
La demande est rejetée à l’unanimité.
11-Questions diverses.
Impôts CCVD : siéger comme commissaire aux impôts à la CIID. Aucun élu ne se propose.
Demande à un extérieur ?
Nitrates : plusieurs pistes sont à l’étude pour améliorer le taux constaté suite aux prélèvements au captage.
La commission agriculture environnement se réunit prochainement.
Ambroisie, les champs ont été fauchés, mais les bords de Roubion en sont pleins.
Info :une enquête publique sur la modification d’un bâtiment d’élevage G.Eymery aura lieu du 22/09/ au 22/10.
Le Commissaire enquêteur sera présent à la Mairie à Soyans une fois par semaine à partir du 22 septembre 2020.
La facturation de l’eau aura lieu la semaine prochaine.
Réunion services techniques à Saoû, achat de matériel (souhait des employés). Total 1868 ht pour les 6 communes.
Calcul au prorata, 500€ estimés pour Soyans.
Les vélos électriques mis à disposition par la CCVD le conseil ok pour en prendre 5.
Fin du conseil à 22h45. Prochain conseil le 1er octobre à 20h.

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