SOYANS CM du 6 février 2015

Olivier Martin retenu par des obligations professionnelles arrivera en cours de séance.

1.Approbation du compte rendu du précédent conseil

? Approuvé par 9 voix pour et une abstention.

 

Les comptes rendus des conseils municipaux sont accessibles ici ? http://www.valdedrome.com/Soyans.html

2.Validation de l'ordre du jour

L'ajout des "Questions Diverses" est listé en début de réunion. (Sauf l'intervention de Serge DEPIT en fin de séance).

3.Fibre optique ADN

Reporté au prochain conseil car la personne de la CCVD qui devait présenter le sujet n'a pu se libérer.

4.Achat terrain Jaime

Suite à la réalisation du document d'arpentage qui sépare la parcelle AL 81 en deux, la commune décide de se porter acquéreur de la partie arborée pour un montant de 4 800 € conformément à l'estimation des domaines. L'autre partie, qui longe la maison, restera la propriété de la famille Jaime.

? Approuvée à l'unanimité.

5.Micro-crèche

La délibération du 5 décembre 2014 ayant été prise lors des questions diverses, il s'agit de représenter au vote la même délibération, après l'avoir annulée, pour éviter toute contestation sur la forme.

? Annulation de la délibération du 5 décembre 2014 concernant la micro-crèche approuvée à l'unanimité.

? Approbation dans les mêmes termes de la délibération du 5 décembre 2014 concernant la micro-crèche par 9 voix pour et 1 contre.

Anaïs FRAUD et Laetitia ARNAUD précisent qu'elles sont pour la construction de la micro-crèche mais contre l'emplacement inclus dans la délibération.

6.PLU

La délibération du 5 décembre 2014 ayant été prise lors des questions diverses, il s'agit de représenter au vote la même délibération, après l'avoir annulée, pour éviter toute contestation sur la forme.

? Annulation de la délibération du 5 décembre 2014 concernant le PLU approuvée à l'unanimité.

? Approbation de la délibération du 5 décembre 2014 concernant le PLU approuvée à l'unanimité.

7.Réorganisation du secrétariat de mairie (arrivée d'Olivier MARTIN)

La secrétaire de mairie, Nathalie MAGNAN, propose d'augmenter ses heures pour prendre en compte la charge de travail réelle de son poste qui nécessite régulièrement la réalisation d'heures supplémentaires et des interventions de secrétaires de la CCVD.

La 1ere délibération concerne l'augmentation du nombre d'heures du poste de secrétaire de mairie pour passer de 25 h à 31 h en tant que rédacteur territorial à compter du 1er mai 2015.

? Approuvée à l'unanimité.

La seconde délibération concerne l'octroi du régime indemnitaire pour agent de catégorie B pour le poste de secrétaire de mairie. Il s'agit d'une indemnité d'exercice des missions de préfecture qui correspond à 2 € de l'heure environ.

? Approuvée à l'unanimité.

 De plus, la réalisation du ménage de la salle des fêtes ne sera plus assurée après le départ à la retraite de Solange CAILLET. Le poste a été proposé à l'ensemble des employés communaux et Nathalie MAGNAN est la seule à vouloir assurer ces 1h30 hebdomadaires. Le conseil municipal est donc d'accord pour accorder ces 1h30 de ménage à la salle des fêtes en heures complémentaires du contrat de Nathalie MAGNAN.

Depuis le 1er février la mairie de Soyans a changé ses horaires d'ouverture suite au souhait du maire du Poët-Célard de changer les horaires de sa propre mairie, sachant que nous partageons la même secrétaire de mairie.

Les nouveaux horaires d'ouverture sont donc : le mardi de 14 h à 17h30 et le vendredi de 14 h à 17 h.

8.Nouveaux statuts du SIVOM

Suite au changement de statuts du SIVOM, le conseil municipal doit se positionner sur son maintien dans le SIVOM en approuvant les nouveaux statuts.

? Les nouveaux statuts sont refusés ainsi que le maintien dans le SIVOM par 7 voix contre, 2 pour et 2 abstentions.

Soyans demande donc officiellement de sortir du SIVOM.

9.Compteurs d’eau particuliers

La mairie a réalisé les travaux demandés par M. TRACOL et M. VERBRUGGEN, à savoir une création et un déplacement de compteur dans la même intervention pour le premier et un déplacement pour le second. Chaque intervention sera facturée 600 €.

10.Chemin Augier Serand

Mme Augier Serand a adressé une lettre à la mairie au sujet de désordres constatés, suite à la réfection du chemin communal desservant sa maison. Geneviève MOULINS-DAUVILLIERS, Damien BERTON et Laurent AUBERT se rendront sur place pour visualiser le problème.

11.Questions diverses

11.1Fenêtre de la station de pompage

Suite à la demande de Damien BERTON, la mairie a reçu 2 devis pour le remplacement de la fenêtre cassée de la station de pompage. Le premier de Jean Paul MARTIN pour un montant de 618,52 € TTC et le second pour un montant de 780 € TTC de l'entreprise Les 3 Becs. Le conseil prendra une décision ultérieurement.

11.2Pétition contre l'emplacement choisi pour la micro-crèche

Mme Le Maire informe le conseil qu'une pétition a été remise ce jour à la mairie à 17h par M. Michel AMAUDRY pour contester le choix de l'emplacement de la future micro-crèche et proposer un nouvel emplacement. Cette pétition regroupe une cinquantaine de signatures dont certaines de non résidents de Soyans.

Le conseil n'a pas eu le temps d'étudier précisément le contenu de la pétition, mais le principe d'une rencontre avec les pétitionnaires semble acquis. Toutefois, il apparait que contrairement à ce qui est annoncé dans cette pétition le nouvel emplacement proposé ne correspond à aucun de ceux étudiés par la précédente mandature et n'a donc pas fait l'objet d'étude dans l'avant projet sommaire réalisé par les architectes.

11.3Expression de M. Serge DEPIT

M. Serge DEPIT souhaite exprimer certaines désapprobations quand à la marche des affaires municipales :

Il regrette a posteriori le choix du Crestois pour l'impression de "Soyans Info" affirmant que le rapport qualité/prix est moins bon que celui de sa proposition. Il affirme ne pas avoir vu le devis du Crestois lors de la prise de décision à l'unanimité pendant le précédent conseil,

Il déplore le peu d'implication de certains élus sans les nommer et liste certains dysfonctionnements dans l'entretien des locaux et leur maintien en état (déneigement, fuites non réparées, …),

Il annonce ne plus vouloir participer activement à la marche de la mairie et notamment décide d'arrêter toutes interventions dans la gestion de la salle des fêtes. Par contre, il continuera à tenir sa place lors des conseils municipaux.

Mme Le Maire prend note des remarques de Serge DEPIT en lui affirmant ne pas souhaiter sa mise à l'écart.

Fin de la séance 20h54

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