SOYANS CM DU 9 janvier 2017

Conseil municipal du 9 janvier 2017

Ouverture de la séance à 20h

 

Mme Le Maire lit l'ordre du jour et détaille les points proposés en questions diverses.

Elle propose d’ajouter une délibération à l’ordre du jour pour une réparation urgente du réseau d’eau, ce point sera traité avec le point 5 de l’ordre du jour, proposition acceptée à l’unanimité.

1.Approbation du compte rendu du précédent conseil

 Le compte rendu du conseil précédant est approuvé à l'unanimité.

Les comptes rendus des conseils municipaux sont accessibles ici http://www.valdedrome.com/Soyans.html

2.PLU : Relance du PLU et demande de subvention complémentaire

Mme le maire demande à être autorisé à rechercher des aides financières pour financer le projet d’établissement du PLU.

 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité.

3.Prêts pour dossiers : PLU et extension de l’assainissement Besson

En ce qui concerne le financement du PLU, suite à un appel d’offre pour un prêt de 42 000 euros sur 15 ans, deux propositions ont été reçue, une de la Caisse d’Epargne et une du Crédit Agricole. Parmi les différentes propositions la discussion porte sur celle de la Caisse d’épargne : un taux fixe sur de 1,47%, échéance annuelle, et celles du Crédit agricole : un taux fixe de 1,43%, échéance annuelle ou un taux réduit de 1,26% , échéance annuelle avec une première échéance rapprochée.

Le conseil retient la deuxième proposition du Crédit Agricole sous réserve du maintien de l’offre.

 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité.

En ce qui concerne le financement de l’extension de l’assainissement Besson pour un prêt de 50 000 euros sur 20 ans et un prêt de 41 000 euros sur 18 mois (relais TVA), il n’a, à ce jour, été reçu qu’une seule proposition du Crédit Agricole. Le conseil décide d’attendre d’autres propositions pour prendre sa décision.

4.Commissions communales et représentations

La composition des commissions et représentations est revue et établie comme suit :

 

Commission Urbanisme et Habitat : L. Arnaud, O. Martin, J.-C. Leroux, Y. Benzemour, A. Fraud et L. Aubert

Instruction des dossiers : O. Martin, J.-C. Leroux

Commission Eau et Assainissement : D. Berton, L. Aubert et J.-C. Leroux

Commission scolaire : A. Fraud, N. Dorier, L. Arnaud et G. Moulins Dauvilliers

Commission Finance : Y. Benzemour, A. Fraud, N. Dorier, G. Moulins Dauvilliers et D. Berton

Commission Voirie et cimetière : L. D. Berton, S. Dépit et L. Aubert

Commission Hygiène et Sécurité : N. Dorier, O. Martin et N. Magnan

Commission Salle des fêtes : A. Fraud et S. Dépit

Communication et relations avec les associations : L. Arnaud (Bibliothèque et site Soyans Info et Tourisme), A. Fraud (AIPE) et G. Moulins Dauvilliers (autres associations),

Commission Patrimoine : J.-C. Leroux et G. Moulins Dauvilliers

Commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLETC) : A. Fraud

Suivi des chantiers (Micro crèche, Traversée de talon, etc.) : D. Berton, L. Aubert et G. Moulins Dauvilliers

Représentation auprès de la CCVD : G. Moulins Dauvilliers et L. Arnaud

Représentation auprès de SYGMA : Titulaire G. Moulins Dauvilliers, D. Berton ; Suppléant J.-C. Leroux

Représentation à l’Office de vie locale des 6 communes pour les événements locaux (Foire aux fruits d’hiver, Journée de la truffe, etc.) 

Correspondant Défense : J.-C. Leroux

 

 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité.

4.1Eau : travaux antenne fontaine minérale et intervention sur le ballon desservant le quartier des Meyas

Des travaux sont nécessaires sur le poste de régulation de l’antenne du réseau d’eau desservant, entre autre le restaurant de la Fontaine Minérale, afin de résoudre le problème des variations de pression et de remettre en état cette installation. Le coût de ces travaux est 3183,2 H.T.

 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité.

Une fuite détectée sur le ballon de régulation desservant le quartier des Meyas nécessite de remplacer ce ballon. Le coût de ces travaux est 1030 H.T.

 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité.

5.Organisation des vœux 2017

Les différentes actions à réaliser pour cette manifestation (achats, installation de la salle, etc…) sont affectées au membres du Conseil.

6.Questions diverses

6.1Information sur différentes dates de réunion

Une réunion de concertation PLU avec les agriculteurs travaillant sur Soyans aura lieu le 16 février à 18H, les invitations vont être expédiées dans les prochains jours.

Une réunion de travail sur le lancement des travaux de la micro crèche aura lieu le 20 janvier à 14h, tous les conseillers sont invités à y participer.

6.2Grippe aviaire

Toutes les volailles doivent être tenues dans un lieu clos.

6.3Collecte des encombrants pour les personnes ne pouvant se rendre à la déchetterie

Les habitants de Soyans qui ne peuvent se rendre à la déchetterie pour déposer des objets encombrants peuvent venir à la mairie pour s’inscrire afin d’organiser une collecte à domicile.

6.4Recensement

C’est Mme Agnès Magnet, qui est l’agent recenseur, passera chez chacun au cours du mois de février.

6.5Courrier

La mairie a reçu un courrier de Mme Parseilhan et Mr. Banchet et N. Parseilhan au sujet d’un tronçon de chemin communal. La mairie fera un courrier de réponse à l’adresse de deux parties.

6.6Indemnités du Maire

La loi redonne la possibilité de fixer ces indemnités à un niveau inférieur au taux maximal.

 

 

 

Fin de la séance à 22h30, prochain conseil le 6 février 2017 à 20h.

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