SOYANS CM du 7 novembre 2016

Conseil municipal du 7 novembre 2016

Laetitia ARNAUD Secrétaire de séance
Laurent AUBERT
Yvette BENZEMOUR
Damien BERTON
Serge DEPIT
Nadège DORIER Absente, pouvoir à A. Fraud

Anaïs FRAUD Secrétaire de séance
Jean-Claude LEROUX Absent, pouvoir à G. Moulins-Dauvilliers
Olivier MARTIN
Geneviève MOULINS-DAUVILLIERS
Mme Le Maire lit l'ordre du jour et détaille les points proposés en questions diverses.

Approbation du compte rendu du précédent conseil
Le compte rendu du conseil précédant est approuvé à l'unanimité.
Les comptes rendus des conseils municipaux sont accessibles ici    http://www.valdedrome.com/Soyans.html

Garderie périscolaire : tarif et règlement au 01/01/2017
L’an passé la garderie périscolaire a généré un déficit de 5500 Euros. Après discussion lors d’une réunion des trois communes, les décisions suivantes ont été prises :
-    le prix horaire est fixé à 3 Euros de l’heure, soit une augmentation de 0,5 euros la demi -heure,
-    la garderie du vendredi après-midi est supprimée.
Ces modifications seront appliquées à partir de janvier 2017.
Le conseil approuve la délibération à l’unanimité.

Assainissement Besson et Thuiles : choix maitrise d’œuvre
Il est proposé de confier la maitrise d’œuvre des travaux d’assainissement des quartiers Besson et Thuiles à l’entreprise Merlin pour un montant de 16 992 Euros TTC (14 160 Euros HT).
Le conseil approuve la délibération à l’unanimité.    

Nouveau régime indemnitaire des employés territoriaux au 01/01/2017
Le régime indemnitaire des employés territoriaux sera modifié à partir de janvier 2017, il sera proposé au vote lors du prochain conseil.

DM M14 (FPIC)
C’est une modification technique du budget qui consiste à transférer des fonds de l’article 6231 à l’article 73925 afin de pouvoir régler le Fond Nationale de Péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC).
 Le conseil approuve la délibération à l’unanimité.

Projet traversée Talon : relevé topographique et maitrise d’œuvre
Il s’agit d’obtenir une évaluation de l’aménagement de la traversée de Talon pendant et après les travaux de la micro-crèche. Le coût de cette évaluation est de 3 890 euros HT. La décision est reportée au prochain conseil

Information sur les projets bassin de vie
    L’office du tourisme, qui couvre le périmètre de la CCVD, sera installé à la gare des Ramières.

Information sur le PC Florian Aymard : avis de consultation du public
Suite à une demande d’augmentation du nombre de volailles du projet de poulailler de F. Aymard, une consultation du public doit être réalisée. Celle-ci aura lieu du 14 novembre 2016 au 12 décembre 2016, les avis et commentaires pourront être déposé à la mairie le mardi et le jeudi de 14h à 18h.

Information sur le transfert du recouvrement de l’impôt des particuliers
A compter du 1er janvier 2017, le recouvrement de l’impôt des particuliers sera assuré par la trésorerie de Die (ce ne sera plus la trésorerie de Crest).
Questions diverses
10.1 Présentation SCoT
Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) couvrant la CCCPS et la CCVD sera présenté le 10 novembre 2016 à 18h30 à Poet Celard.
10.2 Commission d’Initiative Locale
La prochaine réunion de la Commission d’Initiative Locale (CIL) aura lieu le 24 novembre à Francillon.
10.3 Travaux et voirie
Les allées du cimetière vont être refaites avant la fin de l’année, le chemin Chastang sera refait au printemps.
Les platanes (mairie et école) seront taillés les 30 novembre et 7 décembre par des bénévoles du conseil.
Fin de la séance à 21h45, prochain conseil le 12 décembre 2016 à 20h.

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