PLAN DE BAIX CM du 11 novembre 2020

Conseil municipal du 11 novembre
Absente excusée: Mme Marie-Elise LIGNIER-BEITON à M. Jean PUZENAT.
Mme Christine TERRAIL est nommée secrétaire de séance.
ORDRE DU IOUR
Le compte-rendu du dernier Conseil est approuvé à l’unanimité.
1/ Appel à candidature Agent recenseur de la population et Voirie
Diffusion d’une annonce sur les sites internet locaux Vivre en Gervanne et Gervanne-Sye La commission des employés communaux se réunira le 16/11/2020 à 9h.
Du 24/11/2020 à la fin décembre 2020, le Conseil Municipal fait appel à une entreprise (auto-entrepreneur) pour assurer le travail du service technique municipal.
2/ Détecteurs de fumée dans les logements communaux :
Des détecteurs de fumée seront mis à disposition des locataires des cinq logements communaux.
L’installation se fera par le locataire:  cinq unités achetées par la commune.
3/ Contrat de travall de l’employée communale Madame STRAUSS Catherine
Le Conseil Municipal donne son accord pour augmenter le temps de travail de Mme STRAUSS pour répondre aux besoins de cantine et entretien de l’école du vendredi, soit deux heures par semaine. Un avenant au contrat lui est proposé.
4/ Diffusion des comptes rendus des Conseils Municipaux sur le Crestois.
5/ Affichage en mairie de la lettre de la Préfecture concernant le débrousaillage
6/ Défibrillateur
Le Conseil municipal décide de déplacer le défibrillateur installé à la salle polyvalente sur la place de la Mairie.
7/ Le Conseil municipal donne son accord pour recapter la source de Fonchet.
8/ Personnel Communauté de Communes du Val de Drôme (CCVD)
Pour assumer une charge de travail augmentée temporairement en Mairie, le Conseil municipal donne son accord pour faire une demande d’avenant au Contrat de travail à la CCVD pour le poste de secrétaire. Le Conseil municipal valide 21/h par semaine à réadapter en fonction des besoins. Et ce à compter de janvier 2020 si possible. Adoptée à l’unanimité.
8/ Décision budgétaire modificative (DM)
Le Conseil n’ayant pas le choix devant la DM de non recouvrement des dettes concernant un administré, il admet le montant de 915,93€ en non valeur et l’affectation comptable la rendant obligatoire. Adoptée à l’unanimité.

UA-22506836-1
Nous utilisons des cookies sur notre site web. Certains d’entre eux sont essentiels au fonctionnement du site et d’autres nous aident à améliorer ce site et l’expérience utilisateur (mesure de l'audience). Vous pouvez décider vous-même si vous autorisez ou non ces cookies. Merci de noter que, si vous les rejetez, vous risquez de ne pas pouvoir utiliser l’ensemble des fonctionnalités du site.