MONTOISON CM du 30 janvier 2017

Conseil municipal du 30 janvier 2017

L'an deux mil dix-sept, le trente janvier à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué en date du 23 janvier 2017, s'est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Claude TRICHARD, Maire.

Présents : Mme Marie-Béatrice ARAGONES, Mme Henriette ARNAUD, M. Dominique BERARD, M. Jean-Marc BOUVIER, M. Patrick CITERA, Mme Florence DUMOULIN, Mme Solange GRANGEON, Mme Anne-Marie MONCHAL, M. Fabien VIGNON et M. Jean-Michel VOGE.

Absents excusés : M. Guillaume BOULAY qui a donné pouvoir à M. Jean-Marc BOUVIER, M. Olivier CIEZKOWSKI qui a donné pouvoir à M. Dominique BERARD, M. Pascal GARDE qui a donné pouvoir à M. Jean-Michel VOGE, Mme Josyane MICHELON qui a donné pouvoir à Mme Solange GRANGEON, Mme Laurence MONTEYREMARD qui a donné pouvoir à Mme Anne-Marie MONCHAL et M. Claude SERRE qui a donné pouvoir à M. Claude TRICHARD.

Absentes : Mme Joëlle BOMBARDIER et Mme Dominique PANEL-PIN.

M. Fabien VIGNON a été désigné secrétaire de séance.

Monsieur le Maire ouvre la séance et après lecture des délibérations et approbation du compte-rendu de la séance précédente, aborde l’ordre du jour.

DELIBERATIONS

 Programme voirie 2017 : Engagement de la procédure de marché à bons de commande :

Le conseil municipal autorise le Maire à l’unanimité à lancer la procédure de marché à bons de commande pour les futurs travaux d’investissement en matière de voirie. Le marché sera signé avec l’entreprise retenue pour 1 an, renouvelable 3 fois.

è Mémoire de la Drôme : Subvention exceptionnelle :

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que la commune adhère à l’association Mémoire de la Drôme depuis plusieurs années. Cette association fait face aujourd’hui à quelques difficultés financières et demande à titre tout à fait exceptionnel une subvention de 150 euros.

Accord unanime du conseil municipal pour accorder une subvention exceptionnelle de 150 euros à Mémoire de la Drôme.

 Acquisition de plein droit d’un bien sans maître :

Monsieur le Maire informe le conseil municipal du courrier de Monsieur le Préfet listant les parcelles de la commune n’ayant pas de propriétaires connus : il s’agit de la parcelle ZT 4, située en limite de la commune d’Allex. Cette parcelle est susceptible d’être incorporée dans le domaine communal à l’issue de l’application de la procédure prévue par l’article L.1123-4 du CGPPP :

Accord unanime du conseil municipal pour exercer ses droits sur la parcelle cadastrée en ZT 4.

 Terrain Montée de l’Eglise : Autorisation du maire de signer un acte notarié :

Monsieur le Maire rappelle que la commune a racheté à la CCVD le terrain situé dans la Montée de l’Eglise, en juin 2016. Des servitudes de passage ont été constituées sur ce terrain. Afin de formaliser ces servitudes, il convient signer un acte notarié.

Accord du conseil municipal par 16 voix pour et 1 abstention pour autoriser le maire à signer l’acte authentique constitutif de servitudes sur les parcelles AB 316, 318 et 319.

INFORMATIONS

 Avancement des projets en cours :

• PLU : Le groupe de travail se penche actuellement sur le futur règlement de zonage, en collaboration avec le bureau d’études Urbarchi.

• STEP : la société Veolia, chargée de l’étude de faisabilité d’une station d’épuration à macrophytes, a programmé une nouvelle étude de sol avant de rendre ses conclusions.

• - Extension de l’école maternelle : Les fondations de la nouvelle salle de motricité ont été coulées cette semaine.

• Travaux de mise en accessibilité dans les ERP : les premières mesures de mise en accessibilité ont été prises notamment à la mairie. L’ensemble des travaux ont été programmés sur 3 ans.

 Associations : Compte-rendu des assemblées générales :

Mme Monchal fait le compte-rendu de la dernière assemblée générale des Pieds Curieux et M. Trichard se charge de relater les dernières actions de l’AMAP.

 Conseil municipal des enfants :

Mme Grangeon rappelle aux élus que les huit membres du conseil municipal des enfants se sont réunis le samedi 21 janvier afin d’élire leur maire. C’est Anaïs Barcelo, élève de CM1 qui est arrivée en tête et qui occupe donc la fonction de maire.

La prochaine réunion du conseil municipal des enfants est fixée au 18 mars 2017.

Séance levée à 22h05. Prochaine séance du conseil municipal : le lundi 27 février 2017 à 20h30.