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CONSEIL MUNICIPAL CM du 20 juin 2014

CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil municipal, convoqué le 13 juin 2014 avec l’ordre du jour suivant :

ORDRE DU JOUR :

  1. Election du délégué et des suppléants en vue de l’élection des sénateurs

  2. Questions Diverses

 

s’est réuni le vendredi 20 juin 2014 à 20 h 30 à la Mairie.

 

Sont présents : Jérôme AUNAVE, Claude BEAL, Pierre BOUTARIN, Christian CAILLET, Pascal COLLIN, Jean-Charles JOUVE, Colette NARDIN, Yves DUROUX

 

Absentes excusées : Marie-Thérèse OLLIVIER, Brigitte WILLEM

 

Lecture du PV de la séance du 6 juin 2014 faite par Colette NARDIN, adopté à l’unanimité sans rajout ni modificatif.

 

M. Yves DUROUX est choisi comme secrétaire de séance.

 

1. Election du délégué et des suppléants en vue de l’élection des sénateurs

 

Le maire a indiqué que conformément à l’article L.284 du code électoral, le conseil municipal devait élire 1 délégué et 3 suppléants.

 

- M. BOUTARIN Pierre a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.

 

Proclamation de l’élection des suppléants :

M. DUROUX Yves a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.

M. COLLIN Pascal a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.

M. CAILLET Christian a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.

 

Questions Diverses :

 

Compte rendu de Pierre Boutarin et Christian Caillet sur les futurs aménagements du carrefour de l’école.

Le Maire participera à la commission d’accessibilité à la sous-préfecture le 26 juin pour le projet d’aménagement de l’école.

SIVOS : présentation des nouveaux horaires des écoles.

Assemblée Générale de l’ACCA le 29 juin 2014 à 9h45 à la salle des Fêtes

Monsieur Jean-Charles JOUVE est nommé référent Ambroisie.

Un premier devis de débroussaillage par l’ONF est arrivé, deux autres propositions sont attendues.

L’ordre du jour étant épuisé, le maire lève la séance à 22h00.

 

ISSN 2669-736X - CPPAP 0326Y94145

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